MENTIONS LÉGALES

1. Directeur de publication et webmestre
Batibois Alsace

2. Pour toute demande d’informations
BATIBOIS ALSACE
ZI – 6 Rue des Frères Lumière
68000 Colmar
Tel : 03 89 20 14 14
Fax : 03 89 20 14 10

Capital social : 300 000 €
Numéro SIREN : 344470307

3. Création et hébergement du site internet
Conformément à la loi, nous vous informons que :
– Ce service internet est édité par la société Colmar Tech dont le siège social est situé au 1 route de Rouffach – 68000 Colmar.
– Ce service internet est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

4. Données personnelles et respect de la vie privée
Dans une optique informative, vous pouvez consulter le site, et ses contenus, sans révéler votre identité ou quelconque information vous concernant. Cependant, certaines données personnelles vous seront demandées dans le formulaire « Contact et devis ». Ces informations dites données personnelles sont celles « qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ». Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone, d’une adresse e-mail. Utilisation et transmission :
Les informations nominatives recueillies sur le site ne seront utilisées qu’à des fins de gestion et pour des opérations de marketing direct initiées par Batibois Alsace ou autres filiales du Groupe Derrey.

En aucun cas, ces données ne feront l’objet d’une communication extérieure autre que celles prévues ci-dessus sauf aux fins de satisfaire à des obligations légales et réglementaires ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

5. Loi informatique et libertés
En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site internet. Pour cela, merci d’adresser un courrier à l’adresse indiquée en haut de page. Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits directement via courrier électronique. Pour cela, envoyez-nous votre demande via notre formulaire de contact. Nous vous informons enfin que les informations nominatives, communiquées par les utilisateurs au travers du formulaire en ligne, sont destinées à l’usage exclusif de Batibois Alsace.

Batibois Alsace précise que les réponses des utilisateurs sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence. Toutefois, les réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information et pour apporter aux utilisateurs des réponses appropriées et satisfaisantes. Les photographies sont données à titre indicatif et non contractuel.

6. Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.…), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En outre, certaines des marques commerciales présentées au sein de ce site internet ont pu faire l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI, de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays.

7. Cookies
Lors de la consultation de ce site Internet, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile. Ils sont destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les préférences pour tous les services peuvent être modifiées via le panel de gestion des cookies.

8. Accessibilité
Site compatible avec les navigateurs respectant les standards. Testé sous : Internet Explorer 9, 10, 11, Firefox, Safari, Google Chrome.

9. Crédits photos
© Batibois Alsace

LA MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Le consommateur a le droit de recourir à un médiateur en vue de la résolution amiable d’un litige
avec BATIBOIS ALSACE SAS portant sur le contrat de vente ou fourniture de prestations de services.
Le médiateur peut être saisi par courrier à l’adresse :
Médiateur du Commerce Coopératif et Associé – FCA
77 rue de Lourmel
75015 Paris
ou sur le site internet :
www.mcca-mediation.fr

Consultez la charte de la Médiation du Commerce Coopératif et Associé ou téléchargez le formulaire
de réclamation.